Le certificat conformité européenne pour immatriculer

Quel est l’utilité d’un certificat de conformité automobile ?

Aussi appelé COC, le certificat de conformité automobile est indispensable pour circuler sur les voies européennes et pour immatriculer votre véhicule. Le certificat de conformité européen, également appelé COC, est un document fourni par les constructeurs afin d’attester de la conformité d’un véhicule neuf. Souvent délivré à la sortie d’usine, le COC n’est pas donné à toutes les voitures cependant,

Le certificat de conformité européen, également appelé COC, est un document fourni par les constructeurs afin d’attester de la conformité d’un véhicule neuf. Souvent délivré à la sortie d’usine, le COC n’est pas donné à toutes les voitures cependant, il est indispensable pour pouvoir circuler librement et légalement sur les voies européennes.

Attester de la conformité d’un véhicule

Généralement pour les produits vendus sur le marché européen, les normes en vigueur doivent être respectées. Que ce soit au niveau de la fabrication, des techniques utilisées ou des directives entreprises. Ainsi, avant qu’un produit puisse être vendu dans la communauté européenne, il devra être certifié par les autorités compétentes. Il en est de même en ce qui concerne les véhicules de tous types.

Le certificat conformité européen est destiné à confirmer que la fabrication du véhicule en question répond aux règlementations et normes en vigueur. C’est un document que les véhicules de tous types et toutes catégories doivent présenter afin d’obtenir une immatriculation auprès de la Préfecture : véhicule au moins 4 roues (catégorie M), véhicule à 2 ou 3 roues (catégorie L), véhicule pour le transport de marchandises (N), etc.

Le certificat conformité européen  pour immatriculer

La seconde utilité du certificat conformité européen est l’immatriculation du véhicule. En effet, celui-ci doit être présenté à la Préfecture avant d’obtenir un certificat d’immatriculation. Étant donné que ce dernier est obligatoire afin qu’un véhicule puisse circuler sur les routes européennes, il est logique que la Préfecture ne délivre pas de certificat d’immatriculation avant que le propriétaire présente un COC.

D’ailleurs, les préfectures et administrations compétentes peuvent refuser la délivrance d’une immatriculation pour une voiture ou auto dont les origines sont douteuses. C’est le cas surtout pour les véhicules importés qui sont vendus sur le marché européen.

Une délivrance sous condition

Tous les véhicules ne possèdent pas tous un certificat conformité européen. En effet, l’obtention de ce document est conditionnée par plusieurs éléments comme la catégorie du véhicule ou encore sa première année d’immatriculation postérieure à 1996.

Il peut également arriver que le propriétaire ait besoin d’un duplicata en cas de perte ou de revente, dans ce cas, il pourra demander une reproduction de son COC si le véhicule est de catégorie L ou M1, s’il est destiné au marché européen et si l’État de sa première immatriculation est un pays adhérent à l’Union Européenne.

Par ailleurs, afin d’obtenir plus facilement votre certificat de conformité européen, pensez à vous rendre sur des sites internet spécialisés dans le domaine.